Le Conseil d'Orientation est convoqué par son Président pour fixer les axes prioritaires de recherche et développement à moyen et long terme du Programme pour la session à venir.
 

Chaque société Sponsor  y présente les priorités qui la concernent et indique les montants qu'elle souhaite pouvoir consacrer dans le cadre de ce Programme pour les trois années à venir dont l'année correspondant à la session en cours.
 

 

Le Directeur du Programme se charge de recueillir les propositions de projets.
 

Au cours de cette période, le Directeur du Programme peut suggérer aux organisations déposantes de se concerter, le cas échéant, pour regrouper leurs efforts.
 

A l'issue de la période de collecte indiquée, le Directeur du Programme organise et classe les Fiches reçues et les transmet à l'ensemble des membres de la Commission des Projets.

 

 

Pour chaque proposition de projet reçue, le Directeur du Programme accuse réception par email en rappelant la référence d'enregistrement propre au Programme CITEPH.
 

Durant cette phase le Directeur du Programme prépare et organise les Groupes de Travail nécessaires.
 

Dès que les experts sont désignés, le Directeur du Programme leur adresse un exemplaire des Fiches détaillées pour le Groupe de Travail les concernant.

 

Les Chefs de Projet des déposants, aussi appelés Coordonnateurs, sont invités par le Directeur du Programme à présenter leur Proposition de projet devant les experts du Groupe de Travail les concernant. Un Chef de Projet n'est pas autorisé, en tant que tel, à assister aux présentations des autres Chefs de Projet, sauf s'il est lui-même expert dans ce  Groupe de Travail.

 

L’évaluation des projets se fera selon la procédure suivante :

 

 

Le Directeur du Programme adresse, au fur et à mesure, aux membres de la Commission de Sélection des Projets le tableau récapitulatif des grilles de chaque Groupe de Travail ainsi que les comptes rendus correspondants.

 

Le Directeur du Programme convoque et anime la Commission de Sélection des Projets, consitué de représentants de chaque sponsors. Cette commission élébore  une liste provisoire des projets qui pourront être retenus.

Sixième phase : Conseil d'Orientation Voir calendrier

Ce Conseil rend les derniers arbitrages et arrête la liste des projets définitivement retenus .