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| Information Technique Propre (ITP) | Désigne toutes informations (brevetées ou non), telles que données, plan d’expérience, méthodes, modèles, ou savoir-faire, et tous moyens, tels qu’équipements, logiciels, ou matériaux, et en général toutes informations de nature technique, qu'elles soient écrites, orales, binaires, ou autre, développés ou acquis par un Partenaire antérieurement ou en dehors du Projet, mais utilisé dans le cadre du Projet |
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