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| Recherche industrielle | Désigne toute recherche planifiée visant à acquérir de nouvelles connaissances, l'objectif étant que ces connaissances puissent être utiles pour mettre au point de nouveaux produits, procédés ou services ou entraîner une amélioration notable des produits, procédés ou services existants. Cette définition exclut toute recherche bibliographique ou documentaire. |
| Résultats | Désigne toutes informations (brevetées ou non), telles que données, plan d’expérience, méthodes, modèles, ou savoir-faire, et tous moyens, tels qu’équipements, logiciels, ou matériaux, et en général toutes informations de nature technique, qu'elles soient écrites, orales, binaires, ou autre, résultant des travaux réalisés dans le cadre du Projet. |
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